1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet lacuisinedaurelie.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Aurélie X. – Contact : contact (arobase) lacuisinedaurelie.comNom complet et adresse fournis sur demande en envoyant un courriel

Identification de l’entreprise : Micro-entreprise La cuisine d’Aurélie – SIREN : 983242231

Directeur de la publication : Aurélie X. – Contact : contact (arobase) lacuisinedaurelie.com.

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

La cuisine d’Aurélie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de La cuisine d’Aurélie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité

La cuisine d’Aurélie ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site lacuisinedaurelie.com.

La cuisine d’Aurélie décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur lacuisinedaurelie.com.

La cuisine d’Aurélie s’engage à sécuriser au mieux le site lacuisinedaurelie.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. La cuisine d’Aurélie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, La cuisine d’Aurélie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).


4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site lacuisinedaurelie.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à contact (arobase) lacuisinedaurelie.com

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre chapitre 7- Politique de confidentialité.


5 – Liens hypertextes et cookies

Le site lacuisinedaurelie.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers lacuisinedaurelie.com.

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Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre chapitre 7- Politique de confidentialité.


6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Le site et son contenu sont régis par le Droit Français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.


7 – Politique de confidentialité

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